ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Basse-Normandie

Energies et matières renouvelables

Action régionale énergies renouvelables

L'ADEME accompagne les professionnels du secteur des énergies renouvelables (EnR) dans leurs efforts de développement de production d’énergie.

 L'ADEME Basse-Normandie poursuit notamment les objectifs suivants :

  • Soutenir les études d'aide à la décision pour les installations fonctionnant au bois déchiqueté ou aux granulés, les installations solaires thermiques collectives et les installations de méthanisation ;
  • Apporter du conseil, accompagner les acteurs (élus et porteurs de projets) dans le développement de leurs opérations (bois énergie, éolien, photovoltaïque, solaire thermique, micro hydraulique) ;
  • Apporter une aide à la réalisation (bois énergie, solaire thermique, méthanisation) ;
  • Informer les particuliers par le réseau des Espaces Info Energie ;
  • Faire la promotion du bois énergie grâce au Réseau bois-énergie.

Mobilisation du bois

DYNAMIC Bois est une démarche lancée en mars 2015 par l’ADEME. Des Appels à manifestation d’intérêt (AMI) annuels visent à faire émerger du terrain des projets collaboratifs, afin de permettre une mobilisation de bois additionnelle et de sécuriser l’approvisionnement des chaufferies biomasse.
En Normandie, deux projets ont été lancés en 2015 (PRIM@BOIS et AMIBOIS) et deux autres en 2016 (ARBRE et ARMO’BOIS). La carte suivante présente les territoires des différents projets :

Carte des territoires de projet Dynamic Bois en Normandie. Voir descriptif détaillé ci-après (JPG - 214.4Ko)
(cliquez sur la carte pour l'agrandir)

Descriptif détaillé de la carte (PDF - 335.8Ko)

Ces projets ont pour ambition d’améliorer et de favoriser la mobilisation de bois sur un territoire donné. À cet égard, une aide ADEME spécifique à l’amélioration sylvicole est disponible sur ces secteurs Dynamic Bois.

Le dispositif Dynamelio concerne les travaux d’amélioration des peuplements de taillis, de mélange futaie-taillis et d’accrus forestiers. Les opérations doivent représenter une surface de plus de 4 ha (répartis en un ou plusieurs ilots d’une surface minimum de 1 ha). Les parcelles doivent être couvertes par un document de gestion durable agréé et situées sur l’un des territoires Dynamic Bois.

Peuvent bénéficier des aides ADEME :

  • les propriétaires forestiers privés individuels ou regroupés (ex : une structure informelle avec un chef de file, maître d’ouvrage mandaté) ;
  • les groupements forestiers ;
  • les structures de regroupement des investissements (ex : les coopératives forestières, les organisations de producteurs…).

Les travaux suivants peuvent être subventionnés :

  • renouvellement de peuplements existants en impasse sylvicole : par régénération naturelle ou plantation ;
  • amélioration de peuplements existants présentant un potentiel d’avenir : réalisation de cloisonnements d’exploitation, d’éclaircies sélectives en abandon, désignation de tiges d’avenir…

L’ensemble des critères d’éligibilité à respecter sont précisés pour chaque territoire Dynamic Bois dans les diagnostics sylvicoles (ZIP - 8.4Mo).

Vous trouverez dans ces documents, l’ensemble des éléments à consulter et nécessaires pour le montage d’un dossier de subvention. Pour toute question et accompagnement dans la préparation d’un dossier, veuillez contacter le porteur de projet du territoire sur lequel se trouvent les parcelles potentiellement éligibles :

PRIM@BOIS AMIBOIS ARBRE ARMO’BOIS
CRPF de Normandie
Charles-Edouard de Guillebon
Tél. : 06 79 45 33 25
Métropole Rouen Normandie
Christelle SIMON
Tél. : 02 35 52 68 34
PNR des Boucles de la Seine Normande
Julien CHESNEL
Tél. : 02 76 27 82 74
Biocombustibles SAS
Nicolas BOUDESSEUL
Tél. : 02 31 39 40 75

Par ailleurs, la DRAAF de Normandie a édité une note de cadrage régionale (PDF - 260.2Ko) qui définit et harmonise pour la région Normandie les critères spécifiques pour la mise en œuvre des aides Dynamic Bois 2015 et 2016.

L’ensemble de ces documents ainsi que les formulaires de demande d’aide et les notice technique pour l’instruction des dossiers sont disponibles auprès des porteur de projet ou sur le site internet du CRPF de Normandie.

Méthanisation

Pour accompagner le développement de cette filière et compte tenu des particularités de la région Haute-Normandie, l’ADEME contribue à :

  • suivre le développement global de cette filière et apporter son expertise territoriale ;
  • conseiller les maîtres d’ouvrages souhaitant engager des projets dans cette thématique (soutien notamment à la réalisation d’études de faisabilité – cahier des charges disponible sur demande) ;
  • pour les porteurs de projets agricoles un point info Conseil, en collaboration avec l’ADEME est accessible et doit être contacté en priorité ;
  • aider à réaliser les installations de méthanisation performantes sur un plan énergétique et environnemental via les systèmes d’aides en vigueur.

Pour en savoir plus, consultez la plaquette « Méthanisation en Haute-Normandie ».

Vous êtes porteur de projet méthanisation? Pour savoir ce que vous devez présenter pour demander une subvention, consultez la « Fiche Commission d'expertise des projets méthanisation de Haute-Normandie ».

Espace méthanisation

La méthanisation agricole

  • Les points clé de la méthanisation
  • Les composants d'une installation
  • Monter un projet agricole

Télécharger la présentation complète (PDF - 3.2Mo)

Biogaz agricole : étudier la faisabilité

Comment réaliser une étude de faisabilité de la construction d’une unité de méthanisation à la ferme ou collective ?

Exemples de cahiers des charges pour faire appel à un prestataire :

Installation à la ferme

Installation collective

La réalisation d’une étude de faisabilité est un préalable indispensable pour présenter une demande d’aide auprès de l’ADEME afin d’exécuter des travaux.

Cette étude peut faire l’objet d’un soutien financier après une première évaluation de la pertinence de la démarche. L’agence est susceptible de prendre en charge jusqu’à 50 % du coût de la prestation, selon des plafonds variant suivant la nature de l’opération (à la ferme ou collective).


Contacts

Contact ADEME énergies renouvelables : Guillaume Lefrançois

Contact ADEME méthanisation : Hugues Le Roux

Focus

Venez découvrir les exemples à suivre en Basse-Normandie

Des exemples de bonnes pratiques sous forme de fiches de synthèse

Témoignage

Fiche réussite - Chaufferie bois réseau de chauffage urbain Lisieux (PDF - 1Mo)

Un quartier alimenté par un réseau de chaleur bois. Impact, cadre technique, investissements, contexte, enseignements.

Fiche réussite - Chaufferie bois centre hospitalier Pontorson (PDF - 1Mo)

Un hôpital chauffé par une chaufferie bois. Impact, cadre technique, investissements, contexte, enseignements.

Récapitulatif

Les communes, acteurs clés de l'efficacité énergétique (PDF - 3.5Mo)

Les atouts du Conseil en énergie partagé. Quel objectif, pour qui, quel coût ? Retours d'expérience de communes engagées dans cette démarche.